CR de L’Assemblée du SIS de Nomeny du 30.09.2008
Rédigé par V.Petitjean et C.Valade

Parents d’élèves présents : 2 personnes de la PEEP et 2 personnes de la FCPE (V.Petitjean et C.Valade)

Les représentants de la Commune de Belleau étaient absents non excusés…

Le Quorum étant atteint, les délibérations proposées par G. Felici ont été votées à l’unanimité.

Les seules interventions notables ont été faites par les représentants des parents d’élèves (transport, aide personnalisée, ATSEM école maternelle de Nomeny…)

Transport Scolaire :

Le ramassage scolaire ne présente pas de difficultés notables de fonctionnement.

Les circuits ont été diffusés avec indications des heures d’arrêt dans chaque communes. Ces horaires sont les horaires « contractuels ».

Un incident a été rapporté concernant une ligne régulière (ligne Ted – non gérée par le SIS), au cours de laquelle le chauffeur n’a pas marqué l’arrêt normal, à la suite semble-t-il d’une incompréhension entre les enfants et le chauffeur, qui a déposé finalement les élèves au hameau de la Chemelle ( 500m plus loin) Un autre cas a été signalé sur cette même ligne. Les enfants ont été déposés en dehors du village au bord de la D913…..

Le SIS a interpellé le Conseil Général pour prise en compte de cet incident et demande de réaction de la part de la société de transport. La réponse nous sera communiquée.

Il est rappelé que :

- un avertissement précèdera l’exclusion d’un élève en cas de manquement aux règles de disciplines

- la responsabilisation des enfants est demandée aux parents

- tous les bus ne sont pas encore équipés de ceinture de sécurité compte tenu de l'âge de la flotte

- l’absence d’accompagnateur est avant tout liée aux difficultés d’organisation (8 accompagnateurs à trouver pour un temps de travail en fin et début de journée avec une logistique délicate pour la personne concernée… Ce ne serait donc pas qu’une question d’argent…

Nous faisons remarquer que nous constatons des écarts entre les temps de transport «contractuels » et les temps indiqués par chaque chauffeur.

Pour la petite histoire, un bus arrive à faire « contractuellement » d’après le tableau d’horaire, 4km en 1min soit une moyenne de 240 km/h…

Le SIS demande à ce que les temps de transport réels lui soient transmis afin d’interpeller le Conseil Général et la société de transport.

A noter qu’il n’y a pas de temps maxi défini.

Semaines de 4 jours :

Le temps de travail des agents gérés par le SIS a été maintenu via une répartition et une affectation des tâches sur les 4 jours

Service minimum en cas de grève :

G.Félici rappelle l’obligation d’application de la loi concernant le service minimum, en rappelant que les modalités d’application sont très vagues, et qu’aucune solution satisfaisante n’est actuellement décidée…

« On verra… »

ATSEM école maternelle de Nomeny :

Existant : 1 ETP + 2 temps partiel + 1 poste en contrat aidé pour 30h/s

La personne occupant le poste en Contrat Aidé ne pouvant renouveler son contrat une 3eme fois, le SIS a lancé un recrutement mais n’a pas à ce jour trouvé de candidat compte tenu des critères de ce type de contrat financé pour 80%. Les 20% restants à la charge du SIS, soient 6h, ont été réparties en heures supplémentaires sur les 2 temps partiels.

Néanmoins, les 24h/s restantes font défaut, et un bilan sera fait avant les vacances de la Toussaint entre la directrice de l’Ecole Maternelle et le SIS pour décision d’action. La directrice rappelle que la solution mise en place à ce jour est très tendue, compte tenu de la situation particulière de l’Ecole de Nomeny (2 étages au bâtiment principal, et la classe de Grande Section située dans les locaux de l’Ecole Elémentaire).

Les représentants des parents d’élèves s’associent à ce point de vue et insistent sur la nécessité de trouver une solution plus adaptée aux besoins.

Le SIS rappelle que transformer le poste Contrat Aidé en poste « SIS » sous entend de faire payer les 80% de ce poste aux communes concernées, en plus des 20% actuels.

Cantine :

Pas de difficulté de fonctionnement depuis la rentrée.

Les tarifs ont été revus afin de prendre en compte la disparition du repas du samedi.

Le forfait bimestriel passe de 116.47€ pour 5 jours à 110€ pour 4 jours.

Aide personnalisée et temps de transport :

Les modalités sont rapidement décrites par G.Félici, qui rappelle que le Conseil Général s’est opposé au décalage des bus du soir, seule solution qui permettrait un rallongement de la pause du midi pour mise en place des aides personnalisées en journée , au lieu du soir.

P.Hanriat et les parents d’élèves indiquent que le changement de sens de ramassage dans Nomeny (Collège avant Primaire) permettrait de gagner près de 15min. De plus, les temps de transport réels sont parfois supérieurs de 15min aux temps théoriques. Ce décalage ne perturbent pas les services de bus effectués après le ramassage de Nomeny (Lycée PAM, etc…).

Une étude « montre en main » est donc à faire pour vérifier et proposer la possibilité d’augmenter la pause de midi afin de placer les 30min d’aide personnalisée, et ainsi régler la question des transport an fin de journée.

G.Féélici n’a pas fait état de difficulté de fonctionnement pour les agents SIS, dans cette hypothèse

Un bilan de la mise en place des aides Personnalisées sera de toute façon effectué rapidement après la mise en place prévue le 6 Octobre.

Un bus scolaire à 240 km/heure entre Serrières et Morey...

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